Modalités Principales de la Vente (en vigueur le 1/7/08)
1. Les prix, les modalités sont sujets à des changements sans notification.
2. Les prix sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les prix quotés sont fermes pendant 7 jour civil après la date du devis.
3. Un montant de commande minimum de 1000 $ s'appliquera à toutes les commandes. Pour les commandes ayant des gammes de produits différentes, le montant des articles autres que ceux de réseau extérieur sera appliqué au minimum de 1000 $. GCC acceptera les commandes de moins de 1000 $ avec une surcharge de 100 $.
4. Les promesses de livraison sont basées sur les meilleurs renseignements disponibles au moment du devis et/ou au moment du placement de la commande, mais peuvent changer en raison de conditions en dehors du contrôle de la société. La livraison doit être effectuée dans les 30 jours après la réception de la commande ou le délai de fabrication. L'extension des dates de livraison requises sont sujettes à des révisions de prix ou à l'annulation de la commande par General Cable. La disponibilité des articles qualifiés de “stock” est déterminée sur base “sujet à une vente préalable”.
5. Termes d'expédition :
(a) FOB Point d'Expédition
(b) Les frais de transport payés à l'avance, la façon la plus économique pour les expéditions de plus de 30 000 $ vers une destination dans la zone continentale des États-Unis. Sur les commandes ayant des gammes de produits mélangées, la valeur des articles autres que ceux pour Réseau Extérieur sera appliquée vers le montant exigé de 30 000 $ et la commande entière sera expédiée prépayée. Les différences d'expédition dues à un acheminement plus coûteux seront imputées au client.
6. Les termes de paiement sont 30 jours nets à compter de la date de la facture.
7. Tous les produits sont conformes aux normes de variation de General Cable suivant un seuil de tolérance de plus ou moins 10% sur chaque bobine. Sans le consentement préalable du client, on appliquera un pourcentage de tolérance de 0% sur la quantité totale initialement commandée. Si ces taux de variation venaient à différer de ceux décrits ci-dessus, des frais de découpe seront appliqués et les délais d'approvisionnement pourraient varier.
8. Des frais de découpe peuvent être appliqués lorsque des longueurs non standard sont demandées. Les frais de découpe sur un câble pour des applications de réseau en extérieur s'élèvent à 100 dollars. Les frais de découpe ne sont pas applicables lorsque l'on commande des tourets disponibles de taille standard ou non standard.
9. Tous les devis sont établis sur l'ensemble des matériaux, lesquels sont expédiés sur des tourets en bois standard de type commercial non retournables. Si la taille ou la longueur du câble nécessitait un touret en acier, le versement d'une caution ou la facturation de frais d'usage serait requis.
10. Aucun produit ne pourra être retourné après les 365 jours de la date d'expédition originale. Les retours peuvent être sujets à des frais de réapprovisionnement pouvant aller jusqu'à 20%. Tous les retours doivent être accompagnés d'une autorisation de retour des marchandises. Tous les produits spéciaux et faits sur mesure ne peuvent être retournés et annulés.
11. Les commandes peuvent être modifiées ou annulées avec l'autorisation préalable de General Cable et peuvent être sujettes à des frais de changement ou d'annulation de commande. GCC se réserve le droit d'imposer des frais d'annulation minimum de 10 % sur toute commande annulée après accusé de réception par GCC. Les frais d'annulation de 10 % peuvent augmenter si GCC a acheté du cuivre à un prix supérieur à celui du prix du marché au moment de l'annulation de la commande. Toutes les demandes d'annulation seront étudiées individuellement.
12. General Cable guarantit que ses produits sont libres de tout vice de matériau et de fabrication. Nous limitons notre responsabilité à la réparation et au remplacement des produits défectueux. Veuillez consulter notre guarantie standard pour de plus amples informations.
13. Des articles additionnels peuvent être ajoutés à une commande existante dans les 2 jours ouvrables suivant la date de réception de la commande originale (à condition que la commande originale n'ait pas été expédiée).
